Benoit Bachelet

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Benoit BACHELET
substitut du procureur général près la COUR D'APPEL DE GRENOBLE
Objet:
COUR D'APPEL DE GRENOBLE
Substitut général chargé du secrétariat général
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Substitut général"
JORFTEXT000046542350(source JORF)
nomination
10 Novembre 202210/11/2022
De: Benoit BACHELET
vice-procureur de la République près le tribunal judiciaire de Grenoble
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Substitut du procureur général
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Substitut du procureur"
JORFTEXT000042228985(source JORF)
nomination
12 Août 202012/08/2020
De: Benoit BACHELET
vice-procureur de la République placé auprès du procureur général près la cour d'appel de Grenoble
Objet:
COUR D'APPEL DE GRENOBLE
Tribunal de grande instance de Grenoble
Vice-procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grenoble"
JORFTEXT000036386292(source JORF)
nomination
05 Janvier 201805/01/2018
De: Benoit BACHELET
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Grenoble
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Vice-procureur de la République placé auprès du procureur général
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Vice-procureur"
JORFTEXT000031690621(source JORF)
nomination
26 Décembre 201526/12/2015
De: Bachelet (Benoît)
substitut (Grenoble)
Objet:
Tableau d'avancement 2015 (magistrature)
Inscrits : 806
JORFTEXT000030954897(source JORF)
inscription
31 Juillet 201531/07/2015
De: Benoît BACHELET
substitut placé auprès du procureur général près la cour d'appel de Grenoble
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Grenoble
Substituts du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grenoble"
JORFTEXT000024386225(source JORF)
nomination
22 Juillet 201122/07/2011
De: Benoît Bachelet
substitut placé auprès du procureur général près la cour d'appel de Grenoble
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
Votants 395
Suffrages exprimés 395
dont
FO-Magistrats 13
Union syndicale des magistrats
1er suppléant
Groupe:
Commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
suppleant
JORFTEXT000022932625(source JORF)
nomination
21 Octobre 201021/10/2010
De: Benoît Bachelet
substitut placé auprès du procureur général près la cour d'appel de Grenoble, suppléant
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
(Article 35 de
l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée
portant loi organique relative au statut de la magistrature
Article 25
du décret n° 71-257 du
7 avril 1971
modifié)
Deuxième grade
Groupe:
Commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
JORFTEXT000022932625(source JORF)
nomination
21 Octobre 201021/10/2010
De: Benoît Bachelet
substitut placé auprès du procureur général près la cour d'appel de Grenoble
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
Votants 395
Suffrages exprimés 395
dont
FO-Magistrats 13
Union syndicale des magistrats
1er suppléant
Groupe:
Commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
suppleant
JORFTEXT000022900018(source JORF)
nomination
09 Octobre 201009/10/2010
De: Benoît Bachelet
substitut placé auprès du procureur général près la cour d'appel de Grenoble, suppléant
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
(Article 35 de
l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée
portant loi organique relative au statut de la magistrature
Article 25
du décret n° 71-257 du
7 avril 1971
modifié)
Deuxième grade
Groupe:
Commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
JORFTEXT000022900018(source JORF)
nomination
09 Octobre 201009/10/2010
De: Benoît BACHELET
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Substitut placé auprès du procureur général
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
JORFTEXT000020782491(source JORF)
nomination
24 Juin 200924/06/2009
De: BACHELET (Benoît)
Objet:
auditeurs de justice, examen de classement (promotion 2007)
JORFTEXT000020375624(source JORF)
admissibilite
12 Mars 200912/03/2009
De: Bachelet (Benoît)
Objet:
auditeurs de justice
JORFTEXT000000822701(source JORF)
nomination
25 Mai 200725/05/2007

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.